Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRADOM
Carlos Manuel PEREIRA ALVES
Franclim FERREIRA DA SILVA

Numéro de dépôt :
3673540
Date de dépôt :
02/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2019
TERRADOM de Carlos Manuel PEREIRA ALVES

Présentation de la marque TERRADOM

Déposée le 2 septembre 2009 par Carlos Manuel PEREIRA ALVES et Franclim FERREIRA DA SILVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRADOM »

Les déposants sont Carlos Manuel PEREIRA ALVES domicilié(e) Résidence des Vignes 2, rue des Morillons - 91940 - GOMETZ LE CHATEL - France et Franclim FERREIRA DA SILVA domicilié(e) 6 rue Georges Trespeuch - 91190 - GIF SUR YVETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carlos Manuel PEREIRA ALVES domicilié(e) Résidence des Vignes 2, rue des Morillons - 91940 - GOMETZ LE CHATEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRADOM est expirée depuis le 2 septembre 2019.

Carlos Manuel PEREIRA ALVES a également déposé les autres marques suivantes : NESTIA , LESTIA , I.T.E.R. CONSEIL Infrastructures Terrassements Etudes Réalisations


Carlos Manuel PEREIRA ALVES - Résidence des Vignes 2, rue des Morillons - 91940 - GOMETZ LE CHATEL - France

Franclim FERREIRA DA SILVA - 6 rue Georges Trespeuch - 91190 - GIF SUR YVETTE - France


Carlos Manuel PEREIRA ALVES - Résidence des Vignes 2, rue des Morillons - 91940 - GOMETZ LE CHATEL - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; foreuses ; élévateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.